Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCELSIA
COMEX S.N.C.

Numéro de dépôt :
1533568
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2009

Présentation de la marque EXCELSIA

Déposée le 30 mai 1989 par la société COMEX S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMEX S.N.C domicilié(e) 99, rue de Sèvres, 75006 PARIS (dossier no 2142945) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 096 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. André LE THEO COMEX S.N.C. domicilié(e) (dossier no 2142945) - France.

La marque EXCELSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELSIA est expirée depuis le 30 mai 2009.

COMEX S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : ALIZE , SUNOR , LA VAGUE BLEUE , DÉLY'S D'OR , LA VAGUE D'OR


COMEX S.N.C. - 99, rue de Sèvres, 75006 PARIS (dossier no 2142945) - France - SIREN 390096766


M. André LE THEO COMEX S.N.C. - (dossier no 2142945) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 1999 n°2142945 - Publication au BOPI 1999-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Huiles et graisses comestibles; sauces à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.